Clause de non-responsabilité
Avertissement légal:
Aucune garantie de résultat n’est accordée.
Les performances, économies ou avantages constatés peuvent varier selon les usages et conditions individuelles.
Ce site fournit des informations sur les solutions d’énergie propre et la mobilité intelligente, sans constituer ni garantie de résultat ni engagement contractuel au-delà de la loi.
Information générale
Toutes informations présentées sont exactes selon nos connaissances à la date de publication. L’évolution technique ou réglementaire peut modifier leur validité. Aucune promesse implicite ou explicite n’est faite sur l’atteinte de bénéfices précis, quel que soit le profil d’utilisateur.
Limitations de responsabilité
Nous ne pouvons être responsables pour :
- Les fluctuations de résultats ou d’économie d’énergie selon les configurations individuelles.
- Tout dommage indirect découlant de l’utilisation de nos services numériques ou installés.
- Erreurs d’utilisation, mauvaise configuration ou absence d’entretien des équipements connectés.
- Interruptions dues à la maintenance, incident informatique ou indisponibilité de ressources réseau.
Exactitude des informations
Les contenus proposés reposent sur l’état de la technique et de la réglementation au moment de leur publication. Nous mettons à jour régulièrement les informations sans toutefois garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur non intentionnelle.
L’utilisateur est invité à vérifier tout renseignement déterminant auprès de nos services.
Absence de conseil personnalisé
Aucune information du site ne saurait être assimilée à un conseil juridique, financier ou médical individuel. Nous recommandons de consulter un professionnel pour tout besoin spécifique.
Liens externes
Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites tiers référencés. Consultez toujours leur politique avant toute démarche.
Variabilité des résultats
L’efficacité et les avantages constatés dépendent de multiples paramètres extérieurs à notre contrôle. Résultats susceptibles de varier.
Facteurs impactant les performances
La météo, la configuration des lieux, l’entretien ou l’usage personnalisé influencent vos résultats. Nous ne pouvons anticiper tous les scénarios.
Avis sur l’aspect financier
Nous ne diffusons aucun conseil d’investissement, de gestion de budget personnel ou de planification patrimoniale.
- Les simulations fournies ne constituent pas une promesse de gain ou d’économie.
- La rentabilité dépend de facteurs propres à chaque utilisateur et ne saurait être universelle.
- Nous n’endossons aucune responsabilité relative à des décisions prises sur la base d’informations du site.
Réglementation et compétence
L’usage du site relève exclusivement de la législation française.
Tout litige sera de la compétence des tribunaux du siège social ou selon prescriptions en vigueur dans le ressort territorial.
L’application de toute loi locale ou européenne est précisée dans nos conditions générales actualisées.
L’utilisateur doit vérifier toute contrainte locale applicable à son propre usage auprès des autorités compétentes.
Indemnisation
Tout manquement à ces règles expose à une exclusion du service et éventuelle réclamation selon la loi.
Divisibilité
Une annulation de clause n’affecte pas la validité des autres dispositions du présent avis.
Mises à jour
Des modifications du présent texte sont possibles. La version en ligne fait foi à chaque utilisation.
Contact
Pour toute demande d’information fonctionnelle ou juridique, contactez-nous depuis la page dédiée.
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Numéro: +33 7 71-34-38-43
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